Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Nom commercial : V.I.E – Vos Instants Événements
- Exploitant : Mickaël Mugnier, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN : 524 784 246 [À CONFIRMER]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège, obligatoire]
- E-mail : vos-instants-evenements@outlook.com
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts [À CONFIRMER]
2. Directeur de la publication
Mickaël Mugnier.
3. Hébergement
- Hébergeur du site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com)
- Nom de domaine enregistré auprès de : [À COMPLÉTER : registraire]
4. Conception du site
Site conçu et réalisé par lyia.io (www.lyia.io).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photos, vidéos, logo) est la propriété de V.I.E – Vos Instants Événements, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles
Responsable du traitement
Mickaël Mugnier, vos-instants-evenements@outlook.com.
Données collectées
Via le formulaire de contact : nom, entreprise (pour les demandes d'entreprise), e-mail, téléphone (facultatif), activité choisie, date souhaitée, nombre de participants, type et lieu de l'événement, message.
Finalité et base légale
Répondre à votre demande et vous recontacter à ce sujet, sur la base de votre consentement. Les messages sont transmis par e-mail via un prestataire d'envoi (Resend), sous-traitant qui n'utilise pas ces données pour son propre compte. Aucune donnée n'est vendue ni cédée.
Durée de conservation
3 ans à compter du dernier échange.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité : écrivez à vos-instants-evenements@outlook.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).
7. Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, de mesure d'audience ou de profilage. Les polices sont hébergées sur le site lui-même.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.