Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 novembre 2026

1. Éditeur du site

Le site est édité par :

  • Nom commercial : V.I.E – Vos Instants Événements
  • Exploitant : Mickaël Mugnier, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • SIREN : 524 784 246 [À CONFIRMER]
  • Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège, obligatoire]
  • E-mail : vos-instants-evenements@outlook.com
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts [À CONFIRMER]

2. Directeur de la publication

Mickaël Mugnier.

3. Hébergement

  • Hébergeur du site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com)
  • Nom de domaine enregistré auprès de : [À COMPLÉTER : registraire]

4. Conception du site

Site conçu et réalisé par lyia.io (www.lyia.io).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photos, vidéos, logo) est la propriété de V.I.E – Vos Instants Événements, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. Données personnelles

Responsable du traitement

Mickaël Mugnier, vos-instants-evenements@outlook.com.

Données collectées

Via le formulaire de contact : nom, entreprise (pour les demandes d'entreprise), e-mail, téléphone (facultatif), activité choisie, date souhaitée, nombre de participants, type et lieu de l'événement, message.

Finalité et base légale

Répondre à votre demande et vous recontacter à ce sujet, sur la base de votre consentement. Les messages sont transmis par e-mail via un prestataire d'envoi (Resend), sous-traitant qui n'utilise pas ces données pour son propre compte. Aucune donnée n'est vendue ni cédée.

Durée de conservation

3 ans à compter du dernier échange.

Vos droits

Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité : écrivez à vos-instants-evenements@outlook.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, de mesure d'audience ou de profilage. Les polices sont hébergées sur le site lui-même.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français.